Missions de l’AFPDB

L’AFPDB a été fondée le 5 mai 2008 à Paris, par BNP Paribas et Société Générale, auxquels se sont ajoutés les principaux membres représentatifs du marché des produits dérivés de Bourse. La définition de ces produits, au sens de l’AFPDB, est la suivante : il s’agit de produits émis sous appel public à l’épargne (principalement des bons d’option warrants ou certificats) par un établissement de crédit et dont la performance est toujours objective et connue au moment de l’émission. Ces produits font à la fois l’objet d’un marché primaire, mais aussi – et c’est l’une de leurs particularités – d’un marché secondaire efficient et liquide. Ils s’adressent à un public large, et ont ainsi la plupart du temps des caractéristiques relativement standardisées pour une meilleure compréhension du public.

Depuis ses débuts et le premier warrant coté en bourse en 1989, cette industrie a connu une croissance très significative et a atteint un fort niveau de maturité. Selon les statistiques publiées par Euronext en 2008, la taille de ce marché en France s’établissait autour de 3,5 milliards d’euros échangés en bourse en 2003 et 2004. Il était de 10 milliards d’euros en 2006 et de 16 milliards d’euros en 2007. Le marché français à lui seul représente 50% des volumes enregistrés sur les 4 bourses européennes de Euronext.

Afin de bien mener sa mission, qui repose sur sa légitimité, l’AFPDB se doit de remplir les critères de représentativité de son industrie de référence. C’est ainsi qu’au moment de la première assemblée générale de l’AFPDB, ses membres représentent plus de 70% des produits, 70% des transactions, et 70% des volumes échangés sur le marché réglementé. En 2015 l’AFPDB représente plus de 95% de ces produits, transactions et volumes échangés.

L’AFPDB a pour objet, conformément à l’article 2 de ses statuts, à l’exclusion de toute activité commerciale, de concourir au développement et de promouvoir, par tous moyens appropriés, les produits dérivés sur les marchés français ou étrangers.

Cela inclut, de manière non limitative :

  • La représentation et la défense des droits ainsi que des intérêts moraux et matériels, tant collectifs qu’individuels, des Membres et des sociétés qu’elles contrôlent ou qui les contrôlent (au sens de l’article L 233-3 du Code de Commerce), dans le domaine des produits dérivés admis aux négociations d’un marché réglementé ou non ou d’une plate forme multilatérale de négociation (c’est-à-dire des instruments financiers indexés sur la performance d’un actif sous-jacent, incluant de façon non limitative des warrants, des certificats, des EMTN), notamment auprès des pouvoirs publics et de toutes organisations professionnelles françaises ou étrangères.
  • De définir et de faire connaître les positions, propositions, avis ou préoccupations de ses Membres vis-à-vis des pouvoirs publics dans leur acception la plus large, et de toutes organisations, instances, autorités, jouant un rôle normatif ou exerçant une influence dans le domaine économique et financier tant en France qu’à l’étranger.
  • De favoriser la notoriété des produits dérivés ainsi que celle de ses Membres.
  • L’étude de toute question d’intérêt collectif.
  • L’élaboration de toute recommandation sous quelque forme que ce soit et définir, le cas échéant, des règles de bonne conduite.
  • L’information des Membres.

Au-delà des statuts, l’AFPDB est force de proposition dans les phases de consultation de place en France et auprès de la Commission Européenne, elle définit lors des assemblées générales les travaux que ses membres souhaitent entreprendre pour servir le but de l’association.

L’association produit un ensemble d’analyses visant à promouvoir l’industrie des produits dérivés de Bourse en livrant son analyse unique, du fait de l’expertise de ses membres. Tous les membres du Comité Exécutif ont une expérience sur les produits dérivés de plus de 10 années en France comme à l’étranger.