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L’AFPDB participe à la consultation publique de l’AM sur la mise à disposition aux investisseurs particuliers de simulations de performances futures.

L’AFPDB soutient l’objectif du régulateur d’harmoniser les règles et bonnes pratiques à tous les acteurs diffusant des simulations de performances futures.

L’association note toutefois que le projet de nouvelle doctrine pourrait utilement être complété d’une définition précise des outils concernés par la « simulation de performances futures » : les outils de simulation d’épargne destinés à une large public, décrits dans la consultation de l’AMF, ayant des spécificités très différentes des outils communément mis à la disposition des investisseurs sur les produits de Bourse (« pricers »…).

L’association émet également des réserves sur le projet d’avertissement proposé par l’AMF dont le contenu ne conviendrait pas s’il devait s’appliquer aux outils disponibles sur les produits de Bourse. Elle note également que les modalités d’affichage requises sont incompatibles avec l’utilisation conviviale d’un outil en ligne. A défaut, il est à craindre que les utilisateurs ne se détournent de ces applicatifs au profit d’outil proposés par des acteurs non régulés n’offrant pas les mêmes garanties déontologiques.

L’AFPDB propose ainsi pour les outils qui seraient concernés :

– d’opter pour un message court à l’image de ceux sur les performances passées, renvoyant, lorsqu’applicable, à un mode d’emploi et/ou un guide de bonnes et mauvaises pratiques comme suggéré dans la proposition 2.2.3,

– de ne pas contraindre la navigation des utilisateurs par une obligation d’affichage systématique ou de validation d’un avertissement spécifique.

Enfin l’AFPDB approuve les orientations de l’AMF en matière de bonnes pratiques, tout en souhaitant que leur périmètre d’application, centré sur les simulations de performances futures, soit clairement rappelé.

 

thumbnail of 20170120 Réponse AFPDB_ Consultation AMF – Performances futures – VFTélécharger la réponse compléte de l’AFPDB