Value for Money pour les Produits Structurés

Résumé des lignes directrices AFPDB sur les meilleures pratiques :

Les présentes lignes directrices visent à proposer des bonnes pratiques et des recommandations pour un cadre VfM à l’attention des producteurs de produits structurés (« PS »).
Le cadre VfM fait partie d’un écosystème de règles et de lignes directrices existantes régissant la promotion, la vente et l’accompagnement pendant la durée de vie des instruments financiers, conçu pour protéger les investisseurs finaux et agir dans leur meilleur intérêt (Gouvernance produits, coûts et frais, adéquation, informations précontractuelles).
Le cadre VfM de l’AFPBD pour les PS est une approche proportionnée qui garantit le filtrage des produits sur la base (i) d’une analyse comparative probabiliste visant à vérifier les performances attendues nettes des coûts et (ii) d’une évaluation qualitative de la valeur ou des avantages des produits et des services fournis. Il peut ajouter un filtrage quantitatif facultatif à des fins de proportionnalité, par exemple sur la base d’un filtre de grille de coûts.
En fin de compte, la VfM garantit que les produits apportent de la valeur à l’investisseur final.
Le cadre VfM de l’AFPBD doit être transparent vis-à-vis des superviseurs/régulateurs.
Les informations appropriées sur la VfM doivent être communiquées aux distributeurs.

Dernière mise à jour : 31 juillet 2025