Communiqués
Pour une vision objective des produits structurés
Communiqué – 23 juin 2026 L’AFPDB a pris connaissance du 2ème volet de la cartographie du pôle commun AMF-ACPR1 sur la distribution des produits…
Interdiction AMF des positions courtes – Position de Place pour les produits de Bourse
English version Télécharger la position en format pdf L’interdiction de l’AMF s’applique sur les sous-jacents qui relèvent de sa compétence (actions listées sur un…
REPONSE DE L’AFPDB A l’ETUDE DE L’AMF SUR LA COMPLEXITE
Réponse de l’AFPDB à l’étude de l’AMF sur la complexité des produits structurés Télécharger le communiqué en format pdf L’AFPDB, association professionnelle représentant depuis…
Réponse de l’AFPDB à la consultation de l’ESMA sur les mesures d’intervention MIFID II
L’ESMA a adopté le 22 mai 2018 deux mesures d’intervention temporaires concernant les options binaires et CFD. Ce pouvoir d’intervention visant à restreindre ou…
Réponse de l’AFPDB à la consultation AMF sur l’adoption de mesures nationales d’intervention (option binaires et CFD)
Préambule L’ESMA a adopté le 22 mai 2018 deux mesures d’intervention temporaires concernant les options binaires et CFD. Ces mesures d’une durée initiale de…
Position de l’AFPDB à la suite de l’annonce de l’ESMA d’exclure certains instruments financiers de sa mesure d’intervention relative aux options binaires
En concertation avec les associations professionnelles partenaires italienne et allemande (ACEPI, DDV) l’Association française des produits d’investissement de détail et de Bourse (AFPDB) a…
Mesure d’intervention de l’ESMA envers les CFDs et options binaires
Mesure d’intervention de l’ESMA à l’encontre des CFDs et options binaires L’ESMA a annoncé le 27 mars 2018 une mesure d’intervention, pour une durée initiale…
Document d’Informations Clés – Questions / Réponses
Le Document d’Informations Clés – Questions / Réponses A partir du 1er janvier 2018, en application de la réglementation européenne, la distribution de…
L’AFPDB harmonise la publication des KIDs (réglement Priips)
Communiqué AFPDB – ETP Data Systems Afin de faciliter et d’uniformiser l’entrée en pratique au 2 janvier 2018 du Règlement PRIIPS, l’AFPDB mettra à…
Taxe sur les dividendes d’actions américaines (Règle US 871m)
Taxe sur les dividendes d’actions américaines « Réglementation US 871(m) » Questions / Réponses concernant les transactions sur les produits de Bourse (Mises à jour…