L’AFPDB représente ses membres dans différentes consultations et groupes d’experts en France et en Europe. Elle initie ou participe à l’élaboration de positions ou de standards.
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REPONSE DE L’AFPDB A l’ETUDE DE L’AMF SUR LA COMPLEXITE
Réponse de l’AFPDB à l’étude de l’AMF sur la complexité des produits structurés Télécharger le communiqué en format pdf L’AFPDB, association professionnelle représentant depuis…
Réponse de l’AFPDB à la consultation de l’ESMA sur les mesures d’intervention MIFID II
L’ESMA a adopté le 22 mai 2018 deux mesures d’intervention temporaires concernant les options binaires et CFD. Ce pouvoir d’intervention visant à restreindre ou…
Réponse de l’AFPDB à la consultation AMF sur l’adoption de mesures nationales d’intervention (option binaires et CFD)
Préambule L’ESMA a adopté le 22 mai 2018 deux mesures d’intervention temporaires concernant les options binaires et CFD. Ces mesures d’une durée initiale de…
MIF 2 Coûts et Frais appliqués aux Produits de Bourse
MIF 2 Coûts et Frais appliqués aux Produits de Bourse L’AFPDB, en collaboration avec l’AMAFI, publie un document pour illustrer le calcul des Coûts et Frais…
Position de l’AFPDB à la suite de l’annonce de l’ESMA d’exclure certains instruments financiers de sa mesure d’intervention relative aux options binaires
En concertation avec les associations professionnelles partenaires italienne et allemande (ACEPI, DDV) l’Association française des produits d’investissement de détail et de Bourse (AFPDB) a…
Mesure d’intervention de l’ESMA envers les CFDs et options binaires
Mesure d’intervention de l’ESMA à l’encontre des CFDs et options binaires L’ESMA a annoncé le 27 mars 2018 une mesure d’intervention, pour une durée initiale…
Document d’Informations Clés – Questions / Réponses
Le Document d’Informations Clés – Questions / Réponses A partir du 1er janvier 2018, en application de la réglementation européenne, la distribution de…
MIF 2 – Adoption du standard EMT – Gouvernance Produits et marché cible
MIF 2 – Adoption du standard EMT pour la diffusion des données entre émetteurs et distributeurs L’AFPDB adopte officiellement le standard European MiFID Template…
L’AFPDB harmonise la publication des KIDs (réglement Priips)
Communiqué AFPDB – ETP Data Systems Afin de faciliter et d’uniformiser l’entrée en pratique au 2 janvier 2018 du Règlement PRIIPS, l’AFPDB mettra à…
Réponse de l’AFPDB à la consultation AMF sur les simulateurs de performances futures
L’AFPDB participe à la consultation publique de l’AM sur la mise à disposition aux investisseurs particuliers de simulations de performances futures. L’AFPDB soutient l’objectif du régulateur d’harmoniser les…
Taxe sur les dividendes d’actions américaines (Règle US 871m)
Taxe sur les dividendes d’actions américaines « Réglementation US 871(m) » Questions / Réponses concernant les transactions sur les produits de Bourse (Mises à jour…
Réponse de l’AFPDB à la consultation AMF sur l’interdiction de la publicité sur certains contrats très risqués
L’AFPDB participe à la consultation publique de l’AMF relative à l’interdiction de la publicité portant sur certains contrats financiers hautement spéculatifs et risqués. Télécharger la réponse de l’AFPDB…
L’AFPDB publie son guide de bonnes pratiques sur les médias sociaux
Le développement de nouveaux modes de communication sur les médias sociaux facilite la mise en relation, les échanges d’information et plus généralement les interactions…
Vers un report possible de l’application de PRIIPS
Dans le cadre du Règlement PRIIPS, la commission économique et financière du Parlement européen (ECON) a demandé le jeudi 1er septembre à la Commission Européenne…
Plus de clarté demandée sur PRIIPs
Les associations regroupant en Europe banques, assureurs et sociétés de gestion ont adressé le 18 juillet 2016 une lettre commune aux instances européennes appelant…
L’AFPDB salue la position des autorités contre les arnaques financières en ligne
L’AFPDB se félicite de la publication le 31 mars 2016 de la déclaration commune des autorités financières relative au Forex, options binaires ainsi qu’aux…
Options binaires : nouvelle mise en garde de l’AMF
L’Autorité des marchés financiers (AMF) met en garde le public contre des plateformes d’options binaires usurpant les informations officielles de sociétés dûment régulées Le…
Réponse EUSIPA à la consultation PRIIPs KID de l’ESA
L’AFPDB a contribué à la réponse adressée par l’EUSIPA à la consultation de l’ESA sur PRIIPs KID. Le document est consultable ici. …
Réponse de l’AFPDB à la consultation de l’AMF sur les réseaux sociaux
L’AFPDB participe à la consultation publique de l’AMF sur la communication à caractère promotionnel sur les médias sociaux effectuée par les sociétés de gestion de…
Réponse de l’AFPDB à la consultation sur le Document d’Informations Clés (PRIIPs)
L’AFPDB a répondu à la consultation des autorités européennes – EBA (European Banking Authority), EIOPA (European Insurance and Occupational Pensions Authority), et ESMA (European Securities…